Mentions légales

Directeur de publication

SCI Arthénus
Gérant : Roelly Jean-Louis
20 Rue des Chevaliers 67600 Sélestat
Numéro SIREN 440 837 821
R.C.S. COLMAR
Tel : 03 88 92 21 92

Conception graphique

Atelier C
Christophe BRUNTZ
49 rue du Mont Ste Odile
67220 Breitenbach
Siret : 429490212000025
Tel : 09 53 04 96 76
www.atelierc.com

Intégration WordPress

ADN Développement
Siret : 79748144700044
www.adn-developpement.fr

Crédit photo

Hervé MICHEL (appartements)
Adobestock/DD25/FreeProd/Luis/Southtownboy Studio (situation)

Gestionnaire du nom de domaine et hébergement

Ligne Web Services
10 rue Penthièvre
75008 Paris
FRANCE
Siret : 851 993 683 00016
www.lws.fr

Propriété intellectuelle :

(1)Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de la SCI Arthénus.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

(2)La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la SCI Arthénus.

Est interdite la présentation d’une des pages du site www.rhenanus.com dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.rhenanus.com tels que (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).

Un accord préalable de la SCI Arthénus est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.rhenanus.com (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à la SCI Arthénus.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Toute utilisation des éléments présents sur ce site, énumérés au paragraphe (1) à des fins différentes que celles visées au paragraphe (2) fera l’objet de poursuites judiciaires.

Données personnelles / Politique de confidentialité :

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable.

Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, dite « Informatique et libertés » , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

Mise à jour des mentions légales

La SCI Arthénus se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.